Il est composé du chef d'établissement, des professeurs de la classe, des deux délégués des élèves, des deux délégués de parents d'élèves et, éventuellement du médecin scolaire, de l'infirmière.
Présidé par le chef d'établissement ou par son représentant, il se réunit au moins trois fois par an pour examiner les questions pédagogiques intéressant la vie de la classe, notamment les modalités d'organisation du travail personnel des élèves. Il procède à l'appréciation globale du travail trimestriel de chaque élève. Il se prononce au 3ème trimestre sur l'orientation de chaque élève.
