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Lycée stendhal
AEFE

Le règlement intérieur

École primaire, collège, lycée

Les règlements intérieurs définissent les droits et devoirs de chacun des membres de la communauté scolaire. Ils sont élaborés en concertation avec ceux-ci, présentés au Conseil d’établissement, et adoptés après avis des autorités de tutelle.

Ils déterminent notamment les modalités d’application concernant :

  •  le devoir de tolérance à l’égard d’autrui, dans son intégrité physique et sa liberté de conscience, dans le respect de ses biens et de son travail
  • l’obligation pour chaque élève de participer à toutes les activités correspondant à sa scolarité et organisées par l’établissement ainsi que d’accomplir les tâches qui en découlent
  • la prise en charge progressive par les élèves de certaines de leurs activités à caractère éducatif, dans le cadre de l’éducation à la responsabilité.

Les règlements intérieurs sont portés à la connaissance des membres de la communauté scolaire, auxquels ils s’imposent, chacun dans le cadre de ses attributions.

Tout manquement entraîne la mise en œuvre d’une procédure disciplinaire selon les dispositions réglementaires appropriées.

En particulier, il convient de rappeler que l’exclusion définitive d’un élève ne peut être prononcée que par le Conseil de Discipline. Le Conseiller culturel assurera les fonctions de première instance d’appel, l’Agence constituant éventuellement, le dernier recours.

Les signes ostentatoires portés par des élèves manifestant ainsi leur attachement personnel à des convictions, notamment religieuses, ne sont pas admis dans l’établissement. (loi Fillon)

Sont également interdits les attitudes provocatrices, les comportements indignes, tels que les violences verbales ou écrites, la dégradation des biens personnels ou non, et communs, les brimades, les vols ou tentatives de vol, les violences physiques, le bizutage, le racket, les violences sexuelles, les manquement aux obligations d’assiduité et de sécurité constituant une perturbation du déroulement des activités d’enseignement ou de l’ordre dans l’établissement.

Ce ne sont pas des documents figés : ils peuvent être appelés à évoluer. La commission ” règlements intérieurs ” pourra valablement se réunir une fois par an.

Les règlements intérieurs

Charte informatique, Infirmerie, Circulation dans l’établissement…

Le RGPD
Déclaration de protection à l’égard des données personnelles des élèves et des parents ou responsables légaux.
Télécharger le règlement  en cliquant ci-dessous
 
La charte informatique

Le lycée possède pour le collège et le lycée un réseau  pédagogique serveur – clients d’une cinquantaine de stations à disposition des élèves et des personnels. Ce réseau est géré par le logiciel harp. Chaque utilisateur possède un espace personnel de sauvegarde sur le serveur protégé par un nom d’utilisateur et un mot de passe. Chaque utilisateur a accès aux divers logiciels installés. Des restrictions différentes sont appliquées selon leur catégorie aux utilisateurs.
La connexion à l’internet se fait par l’intermédiaire d’un slis (serveur linux internet scolaire). Ce slis sert aussi de passerelle pour l’école élémentaire.
L’accès aux postes informatiques et à l’internet est soumis à l’acceptation et à la signature de la présente charte « informatique et Internet », par l’élève et par ses parents.

Télécharger la charte informatique 

CHAMP D’APPLICATION DE LA CHARTE

Les règles et obligations énoncées ci-dessous s’appliquent à tout utilisateur du réseau informatique.
Les services offerts par le réseau sont destinés à un usage pédagogique et éducatif.

ACCÈS AU RÉSEAU PÉDAGOGIQUE

Chaque utilisateur se voit attribuer un nom utilisateur et un mot de passe qui lui permettent de se connecter. Il est impossible de modifier son identifiant. Il est obligatoire de changer son mot de passe à la première connexion.
Ce compte informatique est strictement personnel. Chaque utilisateur est responsable de l’usage qui en est fait et s’engage à ne pas communiquer son mot de passe à une tierce personne.
Ainsi, avant de quitter le poste de travail, l’utilisateur doit obligatoirement fermer la session ouverte.

UTILISATION DES POSTES DE TRAVAIL

L’utilisateur ne doit en aucun cas :
modifier les installations présentes sur l’ordinateur,
modifier la configuration du bureau,
installer des logiciels,
Début de séance
Mettre sous tension le moniteur
Allumer l’unité centrale
Se connecter au réseau en insérant

son nom d’utilisateur
son mot de passe

vérifier le nom de domaine : stendhal écrit correctement
NB :aucun fichier ne doit être sauvegardé en local (disque de la station)
utiliser l’espace personnel P:un espace communun support externe.
Fin de la séance
Fermer tous les logiciels qui ont été mis en route
Exécuter la procédure de déconnexion
Exécuter la procédure d’arrêt du système
Mettre hors tension l’unité centrale si elle ne l’est pas déjà
Mettre hors tension le moniteur
Poser la souris sur le clavier
L’enseignant fait alors le tour de la pièce afin de contrôler que tout est en ordre, comme indiqué.

Les administrateurs du réseau se réservent en cas de nécessité, le droit de vérifier la nature des fichiers des utilisateurs, et l’usage qui en est fait.
L’utilisation de l’imprimante ne se fait qu’avec l’accord et sous le contrôle du responsable de la salle.
En cas de problème technique, avertir sans tarder le responsable.

ACCÈS À INTERNET

Il existe une liste noire des sites interdits, mise à jour régulièrement (académie de Toulouse). Cette liste est complétée localement par les responsables afin d’exercer  une « protection » en amont de la discussion qui permettra de responsabiliser les utilisateurs.
De nombreux sites dont la valeur pédagogique est inexistante ou limitée (jeux en ligne, « facebook », « images de la dernière fête ») restent cependant accessibles.
L’accès à internet ne peut se faire qu’en présence d’un responsable adulte qui exerce un contrôle et qui, en cas d’infraction, interdira l’accès au contrevenant

RÈGLES DE DÉONTOLOGIE

Chaque utilisateur s’engage :

à ne pas accéder à des informations appartenant à d’autres utilisateurs du réseau
à ne pas porter atteinte à l’intégrité d’un utilisateur ou à sa sensibilité, notamment par l’intermédiaire de messages, textes ou images provocantes
à ne pas interrompre le fonctionnement normal du réseau ou d’un des systèmes connectés au réseau
à ne pas modifier ou détruire des informations sur un des systèmes connectés au réseau
à ne pas diffuser ou afficher des informations qui peuvent ternir la réputation de l’établissement ou des personnes, être contraires à la morale ou enfreindre les lois en vigueur,
à respecter le droit d’auteur : ne pas diffuser des informations (textes, images, sons…) appartenant à des tiers sans leur autorisation et dans tous les cas, mentionner les sources lors de l’utilisation de documents produits par des tiers.

COURRIER ÉLECTRONIQUE

Les  élèves, à partir de la classe de 4ème de collège, se voient attribuer une adresse électronique qu’ils pourront activer après retour d’une autorisation parentale signée. Elle est supprimée au départ de l’élève. Son usage est réservé à des activités d’enseignement et de documentation.
Les causettes en ligne ou « chat » sont strictement interdits au lycée.
L’utilisateur qui contreviendra à ces règles s’expose

à l’élimination de son compte par les administrateurs
aux sanctions administratives (punitions et sanctions) prévues par le règlement intérieur
aux sanctions et poursuites pénales prévues par les textes législatifs et réglementaires en vigueur

L'infirmerie

4.1 – Hygiène

Les élèves se présenteront à l’école avec une hygiène corporelle et une propreté vestimentaire correctes.

4.2 – Vaccinations obligatoires

  • Diphtérie, tétanos, polio, (hépatite B pour les enfants de nationalité italienne). Pour les enfants inscrits à l’Ufficio d’Igiene, quelle que soit la nationalité, les vaccinations doivent être obligatoirement enregistrées par “l’Ufficio d’Igiene” du quartier d’habitation.
  • Fournir le certificat général de vaccinations établi par ” l’Ufficio d’Igiene” ou le certificat établi par le médecin traitant mis à jour à chaque nouvelle vaccination.

4.3 – Fonctionnement général de l’infirmerie

  • L’infirmerie est ouverte 4 jours, lundi, mardi,jeudi, vendredi de 8h à 16h30 avec une pause méridienne de 13h30 à 14h, le mercredi de 8h à 13h.
  • Il est fortement conseillé aux familles de ne pas envoyer des enfants malades, fiévreux, ayant vomi ou ayant la diarrhée dans la nuit.
  • Si un enfant présente des symptômes de maladie, l’infirmière appelle les familles pour venir le chercher.
  • Un enfant qui doit être sous surveillance médicale ne peut être accepté à l’école sans avis écrit d’un médecin. Les familles sont invitées à prévenir non seulement l’enseignant mais aussi l’infirmerie.
  • L’infirmière n’est pas autorisée à délivrer des médicaments sans ordonnance.
  • Pour réinsérer un enfant avec un plâtre il faut un certificat médical d’aptitude signé par le médecin, le signaler à l’enseignant et à l’infirmerie.
  • Certificats médicaux : Les élèves absents plus de cinq jours ou atteints de maladie contagieuse, doivent être munis d’un certificat médical indiquant que l’enfant n’est plus contagieux
  • Les fiches infirmerie sont à remplir avec précision. Toute forme d’allergie doit être signalée à l’infirmerie.
  • En cas de fermeture exceptionnelle de l’infirmerie et hors du temps spécifié les responsables des enfants et les élèves de collège et lycée s’adressent au Directeur ou à la Vie Scolaire pour avertir les familles. En aucun cas il ne sera donné de médicament.

4.6 – Cas d’accident, d’urgence médicale, de malaise

  • la famille est prévenue immédiatement par l’infirmière quand elle a estimé la gravité de la blessure ou du malaise
  • l’enfant reçoit les premiers soins et est acheminé vers l’établissement hospitalier adapté si nécessaire La présence d’un adulte parents ou envoyé par la famille est obligatoire pour la prise en charge de l’enfant par les services de secours. L’établissement ne peut envoyer un personnel.

4.7- Poux

les parents doivent surveiller constamment la tête de leur enfant et si leur présence est décelée, prévenir l’Ecole. Des contrôles sont faits dans les classes et des conseils pour le traitement sont envoyés aux familles.

4.8 Le médecin agréé

est chargé des visites médicales obligatoires pour les élèves de grande section de maternelle et de CM2. Il intervient auprès des élèves sur demande écrite de l’établissement.

4.9 Des programmes d’insertion

sont proposés pour les enfants souffrant de pathologies particulières. (PAI/PPS) Il peut être fait appel à la compétence médicale du médecin agréé pour leur mise en place.

4.10 Des trousses de premiers soins

pour les petites blessures sont mises à disposition des responsables de la garderie.

Circulation dans l'établissement

LES HORAIRES D’OUVERTURE

L’établissement est ouvert aux élèves et aux visiteurs de 7h45 à 18h

 RAPPEL

En dehors des jours de réunions/événements organisés par l’établissement, aucune entrée n’est autorisée après 18h

Les élèves sont priés de quitter rapidement l’établissement après la fin des cours de 17h

Les visiteurs doivent obtenir une autorisation explicite de l’administration pour accéder aux étages

 LES ENTRÉES ET LES SORTIES AU LYCÉE STENDHAL DE MILAN S’ARTICULENT AUTOUR DE 4 PORTAILS

PORTAIL VISITEURS

  •  L’entrée des visiteurs se fait exclusivement par le portail d’accueil réservé à cet effet  (sonnerie reliée à la loge)
  • Tout visiteur est invité à :

s’identifier à la loge auprès de l’agent en charge de l’accueil

annoncer l’objet de sa visite

  • Un badge est remis aux visiteurs qu’ils rendent à la loge en quittant l’établissement

PORTAIL ÉLÈVES SECONDAIRE

RAPPEL : les entrées et sorties des élèves du secondaire relèvent de la responsabilité du service de « vie scolaire »

Le portail d’entrée et de sortie des élèves du secondaire est ouvert par des personnels vie scolaire sur les horaires suivants :

 07h45-08h00

 08h50-09h00

 09h55-10h10

 10h55-11h10

 11h50-14h00

 14h50-15h10

 16h00-16h10

 17h00-17h10

En dehors de ces horaires, les élèves pourront emprunter, à titre exceptionnel,  le  « portail visiteurs » ; en cas sortie, ils doivent s’adresser à la vie scolaire qui leur remettra une autorisation à présenter à la loge.

CAS PARTICULIERS : les élèves et les adultes voulant GARER UN VEHICULE (vélo, moto) dans le garage prévu à cet effet emprunteront « l’entrée visiteurs ». l’ASSOCIATION SPORTIVE : pour les activités se terminant après les horaires de fermeture de l’établissement, l’enseignant en charge des activités accompagnera les élèves jusqu’à la sortie (portail élèves secondaire)

PORTAIL ÉLÈVES MATERNELLE

  • Les parents sont invités à entrer et à quitter l’établissement exclusivement par le portail de la maternelle sur les horaires d’ouverture
  • Sauf exception mentionnée ci-dessous,  les parents de maternelle accompagnent et récupèrent leurs enfants dans les salles de classe
  • Les élèves retardataires devront emprunter le portail visiteurs accompagnés d’un adulte qui se présentera à la loge

Le portail d’entrée et de sortie des élèves de maternelle est ouvert par des personnels sur les horaires suivants :

ENTRÉES

 8h20/8h40 et 9h (aide individualisée)

SORTIES

 LUNDI / MARDI / JEUDI : 15h50/16h10

 MERCREDI: 11h50/12h10

 VENDREDI: 14h20/14h40

CAS PARTICULIERS: les entrées et les sorties ont lieu par le portail des élèves de l’élémentaire

  •  MERCREDI : 12h45/13h10, les parents récupèrent les élèves dans la cour de la maternelle et signent le registre

PORTAIL ÉLÈVES ÉLÉMENTAIRE

Le portail d’entrée et de sortie des élèves d’élémentaire est ouvert par des personnels de l’établissement sur les horaires suivants :

ENTRÉES : élèves seuls

 8h20/8h30

SORTIES

 LUNDI / MARDI / JEUDI : 15h50/16h10

 MERCREDI: 11h50/12h10

 VENDREDI: 14h20/14h40

RAPPEL: afin de sécuriser la sortie des élèves, les parents sont autorisés à récupérer leur enfant dans la cour de l’élémentaire ; ils sont invités à respecter la signalétique au sol et puis à quitter  rapidement l’établissement ; sauf autorisation expresse, l’accès à l’intérieur des locaux n’est pas permis

  •  MERCREDI : 12h45/13h10, les parents récupèrent les élèves dans la cour

RAPPEL

afin de sécuriser la sortie des élèves, les parents sont autorisés à récupérer leur enfant dans la cour de l’élémentaire ; ils sont invités à respecter la signalétique au sol et puis à quitter  rapidement l’établissement ; sauf autorisation expresse, l’accès à l’intérieur des locaux n’est pas permis

CAS PARTICULIERS

des cours de LANGUE hors temps scolaire: le MERCREDI de 12h à 13h et de 13h et 14h la sortie s’effectue par le portail des élèves du primaire.

Les élèves retardataires devront emprunter le portail visiteurs accompagnés d’un adulte et se présenter au bureau de la directrice pour obtenir un billet d’entrée en classe

CAS PARTICULIERS

Pendant le temps de pause méridienne, les ÉLÈVES EXTERNES (non demi-pensionnaires) doivent emprunter le portail visiteurs ; une carte d’accès leur sera remise par l’établissement.

LA GARDERIE et le CENTRE AÉRÉ

les entrées et les sorties se font exclusivement par le portail des élèves de maternelle aux horaires suivants :

MATIN

 07h50

APRÈS MIDI

 LUNDI / MARDI / JEUDI : 17h45/18h

 MERCREDI / VENDREDI: 16h45/17h

Les parents (ou personnes mandatées) signeront systématiquement un registre en déposant ou en récupérant leurs enfants

les parents devront récupérer leurs enfants avant l’horaire de fermeture

LE CLUB STENDHAL

Les sorties s’effectuent par le portail des élèves secondaire sur les horaires d’ouverture habituelle ou par le portail visiteurs. Selon des modalités définies en début d’année pour chaque cours.

Réglement financier

DROITS DE SCOLARITÉ – ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019

 

I / LES DROITS DE SCOLARITÉ

L’obligation de paiement des droits de scolarité

La scolarité dans un établissement de l’AEFE est payante pour tout élève inscrit. L’absence de paiement entraîne l’exclusion automatique de l’élève, sauf cas particulier soumis au chef d’établissement. Les tarifs sont arrêtés chaque année par l’AEFE sur proposition de l’établissement. Ils diffèrent en fonction du cycle dans lequel est inscrit l’enfant.

Paiements trimestriels

Les factures des droits de scolarité sont nominatives et trimestrielles. Elles sont exigibles chaque début de trimestre à la réception des avis par les familles (mi-octobre, début janvier et début avril). Ces avis sont transmis par mail à l’adresse du responsable financier de l’élève.

Le montant est identique par trimestre. Il existe cependant un système de réduction pour les familles ayant au moins 3 enfants scolarisés dans l’établissement.

Les droits de scolarité sont payables en un seul versement par trimestre et par virement bancaire. Les virements doivent correspondre strictement à la facture en cours. Pour information, les frais bancaires des opérations des opérations initiées par les familles sont à la charge de celles-ci et non de l’établissement qui doit recouvrer, au centime près, le montant des frais stipulés sur les factures ou avis aux familles.

Les règlements sont à effectuer avant la date limite de paiement figurant sur la facture.

Chronologie des opérations de recouvrement et des poursuites pour non paiement :

  1. Émission de l’avis aux familles pour chaque enfant valant facture individuelle en début de trimestre
  2. Émission d’un rappel en cas de non paiement dès la fin du délai imparti
  3. Émission d’un deuxième rappel
  4. Émission d’une lettre du chef d’établissement 15 jours après la date d’émission du dernier rappel, précisant que l’enfant ne sera plus accepté en classe si le paiement n’intervient pas avant la nouvelle échéance fixée.
  5. Envoi par lettre recommandée d’un avis d’exclusion.

Les frais de relance contentieuse sont à la charge de la famille.

Les frais de relance contentieuse sont à la charge de la famille.

NB : Les créances sont inscrites dans les comptes de l’AEFE par famille et non par élève.

Le solde des sommes dues peut alors entraîner l’exclusion d’un des enfants encore scolarisés ou la non réinscription des enfants l’année scolaire suivante.

La Directrice des Services Administratifs et Financiers

Halalia EL ICHI


II – REGLEMENT DES DROITS DE SCOLARITE

Montant des droits de scolarité

 

NIVEAU SCOLAIRE 1er trimestre 2ème trimestre 3ème trimestre  Tarif annuel
MATERNELLE 1 461 € 1 461 € 1 461 € 4 383 €
PRIMAIRE 1 509 € 1 509 € 1 509 €  4 527 €
COLLEGE 1 833 € 1 833 € 1 833 €  5 499 €
LYCEE 2 076 € 2 076 € 2 076 € 6 228 €

 

NB : tout mois commencé est dû quelle que soit la date d’entrée ou de sortie de l’élève.

Appels des droits de scolarité

L’appel de règlement des frais de scolarité et les dates de limite de paiement pour chaque trimestre sont les suivants :

 

PÉRIODE APPEL DES DROITS  DATE LIMITE DE PAIEMENT
Premier trimestre 12 octobre 2018 5 novembre 2018
Deuxième trimestre 11 janvier 2019 1er février 2019
Troisième trimestre 5 avril 2019 6 mai 2019

 

Nb : les virements bancaires sont à effectuer pricnipalement sur le compte “Trésor public” :

Trésor Public

Code banque 10071 Guichet 44900  Compte 1020605 Clé RIB 19
IBAN : FR76  1007  1449  00000010 2060519
Code Bic : TRPUFRP1

 

Les familles connaissant des difficultés financières peuvent :

– soit, si elles sont françaises, faire appel au service du Consulat de France pour déposer un dossier de bourses ;
– soit, s’adresser à l’Association des Parents d’Elèves – Fonds de Solidarité.

 

Pour consultation et téléchargement des documents en PDF, prière de cliquer sur les liens ci-dessous : 

Règlement Financier – Année Scolaire 2018-2019

Protocole d'utilisation de l'ascenseur
En cliquant sur le lien suivant, vous pourrez découvrir le protocole d’utilisation de l’ascenseur pour les élèves : PROTOCOLE

Accès Pronote

logo pronote

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Calendrier

octobre 2019

lun mar mer jeu ven sam dim
1
  • Rencontres parents profs Lycée
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3
4
5
6
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  • Elections Délégués Elèves aux Instances
8
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  • Elections Personnels (CE / CCPLE) + Elèves (CVC/CVL)
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16
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  • Vacances de la Toussaint
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  • Vacances de la Toussaint
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  • Vacances de la Toussaint
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  • Vacances de la Toussaint
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  • Vacances de la Toussaint
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  • Vacances de la Toussaint
29
  • Vacances de la Toussaint
30
  • Vacances de la Toussaint
31
  • Vacances de la Toussaint

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